Déposée le 10 janvier 1996 par LATY-FOUCOUIN Catherine et LATY François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PELCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Les déposants sont LATY-FOUCOUIN Catherine, domicilié(e) 1 Avenue de Rimiez Le Bélier, 06100 NICE - France et LATY François, domicilié(e) 1 Avenue de Rimiez Le Bélier, 06100 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine LATY-FOUCOUIN - France.
La marque PELCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATY-FOUCOUIN Catherine - 1 Avenue de Rimiez Le Bélier, 06100 NICE - France
LATY François - 1 Avenue de Rimiez Le Bélier, 06100 NICE - France
Catherine LATY-FOUCOUIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Pelle de ramassage des déchets faisant également office de conteneur d'emballage Pelle pliable en carton ou papier pour ramassage déjections canines
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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